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Dernière mise à jour : 16 juin 2026
Éditeur du site
Le site plus-propre-ma-copro.fr et l’application app.plus-propre-ma-copro.fr sont édités par ATOSWAP, exploitant la marque commerciale « Plus Propre Ma Copro ».
SIRET : 83493500900011.
Adresse du siège : à compléter.
Forme juridique et capital social : à compléter — RCS / RM : à compléter — TVA intracommunautaire : à compléter.
E-mail : contact@plus-propre-ma-copro.fr — Téléphone : 07 45 07 27 28.
Directeur de la publication
Julien Calcada, en sa qualité de représentant légal de ATOSWAP.
Conception et développement
Le site et l’application sont conçus et développés par ATOSWAP.
Hébergement
Le site, l’application et les données sont hébergés par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (https://www.ovhcloud.com). Les données sont stockées en France, au sein du centre de données de Strasbourg (France).
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, visuels, logos, interface) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de ATOSWAP, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou réutilisation sans autorisation préalable est interdite.
Responsabilité
ATOSWAP s’efforce d’assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités. Les liens vers des sites tiers n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur.
Médiation et litiges
Pour toute réclamation, vous pouvez nous écrire à contact@plus-propre-ma-copro.fr. Conformément à la réglementation, un consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation (coordonnées du médiateur : à compléter). À défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.